Les présentes conditions générales de vente (ci-après « Conditions Générales ») s’appliquent à toutes les ventes conclues entre Securitaly Srl, dont le siège social est situé Via dei Platani n. 3, 47042 Cesenatico (FC), C.F./TVA 03558340406 (ci-après « Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « Acheteur »), en relation avec les produits commercialisés par le Vendeur (ci-après les « Produits »). Les présentes Conditions Générales annulent et remplacent tout accord antérieur, verbal ou écrit avec l’Acheteur ; des conditions différentes de celles-ci ne seront valables qu’en vertu d’une acceptation écrite du Vendeur.
1) Nos clients
Le site s’adresse aux particuliers comme aux entreprises. Il est possible de demander une facture électronique. Si vous êtes une entreprise et souhaitez revendre nos produits, vous pouvez nous contacter au 0547 71271.
2) Produits
Les produits faisant l’objet des ventes régies par les présentes Conditions Générales sont ceux commercialisés par Securitaly avec les spécifications contenues dans les catalogues du vendeur ou communiquées par ce dernier.
L’envoi de catalogues ou de documentation technique par le vendeur ne constitue pas une offre et peut donc être modifié sans préavis. Mesures, dimensions, poids, performances et toute autre donnée contenue dans les catalogues ou la documentation technique du vendeur sont purement indicatives et ne constituent ni promesse ni engagement.
3) Commandes
Les commandes d’achat des produits sont transmises via l’e-commerce (panier en ligne) ou par écrit par l’acheteur et/ou l’éventuel agent de zone au vendeur. Les commandes sont valables pendant 30 jours à compter de leur réception par le vendeur, lequel s’engage à envoyer la confirmation de commande dans les plus brefs délais ; la commande n’est considérée comme acceptée qu’à l’émission de la confirmation de commande par le vendeur.
Pour les confirmations de commande générées automatiquement par le CMS du site e-commerce, elles peuvent être annulées par le vendeur dans un délai de 72 heures suivant l’exécution de la commande ; en tout état de cause, le vendeur se réserve le droit d’accepter ou non les commandes à sa seule discrétion. Le vendeur se réserve, même après réception de la commande, d’apporter des modifications de construction aux produits sans que l’acheteur puisse présenter de réclamation. Les commandes de matériel spécial ou sur plan doivent être rédigées par écrit et ne peuvent en aucun cas être annulées par l’acheteur après acceptation par le vendeur.
4) Prix et disponibilité
Les prix des produits rendus départ siège et/ou entrepôt du vendeur sont ceux de la liste de prix en vigueur au moment de la livraison, sauf accord écrit contraire. Sauf disposition contraire dans l’offre et la confirmation de commande, les prix n’incluent pas les frais de transport, ni ceux éventuels de montage et d’essai sur site. Les prix indiqués excluent droits de douane ou autres taxes applicables dans le pays de l’acheteur et sont exprimés dans la devise du pays du vendeur, sauf accord écrit. La disponibilité des produits est indiquée en ligne sur la page produit ou dans la confirmation de commande et doit être considérée comme indicative.
Les délais estimés d’expédition et de livraison des produits sont purement indicatifs et ne peuvent être garantis. Des retards de livraison peuvent survenir pour des raisons logistiques nationales ou internationales, pénuries de matières premières, retards de production ou événements majeurs. Nous contrôlons constamment prix et disponibilités.
En cas d’erreur ou d’inexactitude, si le prix indiqué en ligne est inférieur au prix correct de vente, nous pourrons vous contacter ou rembourser la commande, sans accepter celle-ci au prix erroné. Nous nous réservons le droit de modifier les prix, de changer, limiter ou mettre fin à toute offre spéciale, promotion ou remise sur les produits à tout moment.
5) Préventes
Les produits vendus en « prévente » ne sont pas disponibles pour une expédition immédiate. La date présumée d’expédition est uniquement indicative et non contraignante. Le paiement du produit en prévente garantit une priorité de réception. Le délai exact entre la commande et la livraison dépend de facteurs externes hors du contrôle du vendeur.
6) Paiements
Les conditions de paiement sont indiquées dans la confirmation de commande, sauf communication contraire du vendeur. Les éventuels acomptes sont précisés dans la confirmation de commande et sont dans tous les cas non productifs d’intérêts. Le paiement doit être effectué par la personne physique ou morale indiquée dans la confirmation ou la facture, sauf accord écrit différent.
Le vendeur a le droit unilatéral et indiscutable de refuser, à sa seule discrétion, tout paiement effectué par des tiers non autorisés. Le vendeur peut annuler ou suspendre la prestation de services si le montant payé ne correspond pas à 100 % de la facture, conformément aux conditions de paiement et aux échéances convenues.
7) Expédition et livraison
Nous avons des accords avec les principaux transporteurs : les livraisons sont effectuées selon les termes et conditions de livraison des transporteurs ; certains exigent une signature à la réception et ne permettent pas de vérifier le colis avant signature. Si le colis est endommagé extérieurement, ajouter la mention « Réserve de contrôle ».
Nous ne garantissons pas la livraison dans tous les pays. Si le service est disponible, le transporteur communiquera un numéro de suivi. Certains proposent un service de rendez-vous de livraison : ce service est géré par les transporteurs et nous n’en sommes pas responsables. Les droits de douane sont à la charge de l’acheteur. Les frais d’expédition et délais de livraison varient selon le produit, le pays de destination et le mode de livraison. Nous ne sommes pas responsables si la livraison est remise à des personnes non autorisées par vous.
8) Livraison non retirée
Les produits non retirés restent en instance jusqu’au délai fixé par le transporteur. Passé ce délai, les produits seront renvoyés au vendeur. À réception du retour, le prix payé sera recrédité, en général par le même moyen de paiement, déduction faite des frais de transport et d’entreposage. Le vendeur se réserve le droit de refuser une nouvelle commande ou d’i